Marchés de Maîtrise d'oeuvre - Relations contractuelles >> Marchés publics & pratique juridique

Identifier les contrats de Maîtrise d’oeuvre et les responsabilités en découlant.

Repérer les points-clés dans les documents contractuels et savoir identifier les risques.

Sécuriser l’exécution du marché pour chaque phase de la mission.

Documentation PDF

Formation MP&PD

1. Le contrat de maîtrise d’oeuvre :

Les critères déterminant la maîtrise d’oeuvre

Les cas particuliers : convention d’études et sous-traitance

Les responsabilités contractuelles et extra-contractuelles

2. L’importance de l’analyse des documents contractuels (selon modèles de clauses) :

La définition de la mission : cadre et responsabilités

Les groupements de maîtrise d’oeuvre et le partage de responsabilités

L’engagement du maître d’oeuvre et sa rémunération

Les avenants

3. La vie du marché :

Délais d’exécutions et pénalités

Modifications en cours d’exécution

Missions et responsabilités détaillées en pratique phase par phase

Les problèmes particuliers de la réception.

Connaissances théoriques ou pratiques de la maîtrise d’oeuvre en marchés publics.

Diffusion de Powerpoint

Illustration par des modèles de clauses de marchés publics

Partage d’expériences

Accès à la plate-forme LMS Dokeos (support de cours en ligne, outils collaboratifs, quizz...)

Chargés d’affaires BET, Dirigeants de BET et tout acteur de la maîtrise d’oeuvre souhaitant parfaire ses connaissances dans les marchés de MOE.

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Tél. : 01 44 30 49 44 - Fax 01 44 30 49 75

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